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Publié le 21 août, 2009 | par Stéphane Favereaux

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Quand Petit Ours Brun mène You Tube au TGI

YouTube, site dédié au partage de vidéo, vient de se faire condamner par le TGI de Paris à verser 60.000 euros  à Bayard Presse pour crime de lèse-majesté sur la personne  de Petit Ours Brun !

Diffusé sans autorisation des auteurs et ayants-droits, le plantigrade admiré des enfants créé en 1975 par le magazine Pomme d’Api, vient donc de témoigner en faveur de ses créateurs devant la 3ème chambre civile du TGI. Le groupe Bayard Presse vient donc d’ester pour voir ses droits respectés.

Les faits ont été constatés en 2007 :  YouTube devait alors retirer les vidéos du site… ce ne fut pas fait visiblement.

Le TGI interdit également à YouTube de diffuser ces vidéos. Le montant de l’astreinte, le cas échéant, s’élève à 1.000 euros par infraction

Mais la chose devient ensuite  plus « drôle »… Après les contrefaçons vendues par la FNAC, voilà que c’est la marque Petit Ours Brun qui est contrefaite par You Tube. 10.000 euros de plus pour Bayard Presse, compte non tenu des 10.000 euros de frais de justice.

Contrefaire sans la changer la réalité…

Qu’il y ait une diffusion illégale est un fait, mais peut-on parler d’une contrefaçon quand le support diffusé est strictement identique à l’original, qu’il est même l’original simplement diffusé en streaming. La question est en effet délicate dans la mesure où diffuser Petit Ours Brun sur n’importe quel site de partage ne porte pas atteinte à l’image de l’animal ou de ses ayants-droits, mais juste aux sommes potentiellement non gagnées…

La contrefaçon est, dans ce jugement, étendue au moyen de  diffusion du support original. Comme si l’on vendait un sac Chanel authentique dans un point de vente non officiel…

Ce jugement donne le ton de ce que va être le Web : support permettant de faire des procès ? Tous les artistes dont les clips sont sur ces sites de partage pourraient attaquer en contrefaçon, idem pour les bandes annonces de films… et la liste est longue.

Le tribunal ou Bayard et bien d’autres encore ne voient-ils pas que You tube fait une pub monstrueuse à ses produits ? Qu’il permet de les faire connaître, de fait consommer…?

Y a-t-il vraiment contrefaçon quand on prend un original sorti de son contexte financier ? le doute m’assaille….

Publié le 17 juillet 2009 sur http://owni.fr/2009/07/17/quand-petit-ours-brun-mene-you-tube-au-tgi/

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